Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site https://boxnov.com.
1. Éditeur du site
Nom commercial : Boxnov
Exploitant : Stéphanie JOUY
Statut juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 522 516 111 00062
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21 522 516 111
Adresse du siège social :
82 Route d'Anglumeau
33450 Izon
France
Téléphone :
07 45 59 95 58
E-mail :
contact@boxnov.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Stéphanie JOUY
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 (613) 241-2828
Site internet : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Boxnov, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents techniques, catalogues, bases de données et leur mise en page, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Boxnov.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Boxnov met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, Boxnov ne peut garantir l'absence d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions temporaires.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.
Boxnov ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
7. Cookies
Le site Boxnov utilise des cookies et technologies similaires afin d'améliorer l'expérience utilisateur, de mesurer l'audience du site et de proposer certaines fonctionnalités.
L'utilisateur peut modifier ses préférences en matière de cookies à tout moment via les paramètres de son navigateur ou l'outil de gestion des cookies mis à disposition sur le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales applicables.