Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits proposées sur le site https://boxnov.com, exploité par :
Stéphanie JOUY
Entrepreneur individuel
82 Route d'Anglumeau
33450 IZON – France
SIRET : 522 516 111 00062
E-mail : contact@boxnov.com
Téléphone : 07 45 59 95 58
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
2. Produits
Boxnov commercialise des conteneurs maritimes, conteneurs de stockage, conteneurs aménagés et autres équipements associés.
Les photographies, descriptions, dimensions et caractéristiques techniques présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. De légères différences peuvent exister selon les séries ou les disponibilités.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Sauf indication contraire, les prix affichés sur le site n'incluent pas les frais de livraison.
Les frais de transport sont calculés selon le lieu de livraison et sont communiqués avant la validation définitive de la commande.
Boxnov se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
Les commandes sont enregistrées après validation par le client.
Boxnov se réserve le droit de demander toute information complémentaire nécessaire au traitement de la commande.
La commande est considérée comme définitive après :
- validation du paiement ;
- confirmation de disponibilité du produit.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre un remboursement ou une solution de remplacement.
5. Moyens de paiement
Les paiements sont acceptés par :
- Carte bancaire
- Virement bancaire
Les paiements sont sécurisés.
La commande n'est préparée qu'après confirmation du paiement.
6. Livraison
6.1 Zone de livraison
Boxnov livre ses produits en France ainsi que dans plusieurs pays de l'Union européenne.
Pour toute autre destination, une demande préalable est nécessaire.
6.2 Délais
Les délais de livraison dépendent notamment :
- de la disponibilité du produit ;
- du lieu de livraison ;
- des contraintes logistiques.
À titre indicatif, les livraisons sont généralement effectuées sous 2 à 10 jours ouvrés après confirmation de la commande.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les circonstances.
6.3 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction :
- de l'adresse de livraison ;
- du type de conteneur ;
- des moyens de transport nécessaires ;
- des conditions d'accès au lieu de livraison.
Le montant est communiqué au client avant la validation définitive de la commande.
6.4 Réception
Le client est invité à vérifier l'état du produit lors de la livraison.
Toute anomalie doit être signalée immédiatement au transporteur et à Boxnov.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les consommateurs disposent d'un délai légal de rétractation de 14 jours, sauf dans les cas où une exception légale s'applique (par exemple, produits personnalisés ou commandes réalisées selon les spécifications du client).
Pour exercer ce droit, le client doit contacter Boxnov par e-mail à contact@boxnov.com.
Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans la politique de remboursement disponible sur le site.
8. Remboursement
Lorsque le droit de rétractation s'applique et que les conditions sont remplies, le remboursement est effectué dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception du produit retourné ou de la preuve de son expédition, conformément à la réglementation applicable.
Le remboursement est réalisé via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.
9. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales prévues par le droit français, notamment :
- la garantie légale de conformité ;
- la garantie contre les vices cachés.
Toute garantie commerciale supplémentaire est précisée, le cas échéant, sur la fiche produit ou dans le devis remis au client.
10. Responsabilité
Boxnov ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit, d'une installation non conforme ou d'un cas de force majeure.
La responsabilité de Boxnov est limitée au montant de la commande concernée, sauf disposition légale contraire.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Boxnov (textes, photographies, logos, illustrations, graphismes, vidéos et éléments visuels) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
13. Service client
Pour toute question relative à une commande, un produit ou une livraison, vous pouvez contacter notre service client :
E-mail : contact@boxnov.com
Téléphone : 07 45 54 64 81
14. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents, conformément aux règles de droit applicables.