Conditions d’utilisation
Bienvenue chez Boxnov !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Boxnov. Boxnov exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Boxnov utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de proposer ces Services.
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les politiques qui y sont référencées, définissent vos droits et obligations lorsque vous utilisez nos Services.
En visitant, naviguant ou utilisant notre site, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité et notre Politique de remboursement disponibles sur notre site.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En utilisant nos Services, vous déclarez être majeur selon la législation applicable dans votre pays de résidence.
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte client.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants ainsi que de toute activité réalisée depuis votre compte.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Boxnov commercialise notamment :
- des conteneurs maritimes neufs et d'occasion ;
- des conteneurs de stockage ;
- des conteneurs aménagés ;
- des conteneurs frigorifiques ;
- des modules préfabriqués et autres équipements associés.
Les photographies, dimensions, descriptions et caractéristiques techniques sont fournies à titre indicatif.
En raison de la nature des produits proposés, certaines différences d'aspect (couleur, marquage, état esthétique ou numéro d'identification) peuvent exister sans affecter leurs caractéristiques essentielles.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer un produit de notre catalogue à tout moment.
ARTICLE 3 – COMMANDES
Toute commande constitue une offre d'achat.
La commande devient définitive uniquement après :
- validation du paiement ;
- confirmation de la disponibilité du produit par Boxnov.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande notamment en cas :
- d'informations incomplètes ;
- de suspicion de fraude ;
- d'incident de paiement ;
- d'indisponibilité exceptionnelle.
En cas d'annulation, les sommes éventuellement versées seront remboursées conformément à la réglementation applicable.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix sont exprimés en euros (€).
Sauf indication contraire, les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché.
Les frais de transport sont communiqués avant la validation définitive de la commande.
Boxnov peut modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué reste celui affiché au moment de la validation de la commande.
Le client s'engage à fournir des informations de facturation exactes et à jour.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les livraisons sont assurées principalement en France ainsi que dans plusieurs pays de l'Union européenne.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Ils peuvent varier selon :
- la disponibilité du produit ;
- la destination ;
- les contraintes logistiques ;
- les conditions météorologiques ;
- les délais des transporteurs spécialisés.
Les frais de livraison sont calculés selon :
- le type de conteneur ;
- la destination ;
- les conditions d'accès au lieu de livraison ;
- les moyens de transport nécessaires.
Le coût définitif est communiqué au client avant la validation finale de la commande.
Les risques sont transférés au client lors de la livraison conformément à la réglementation applicable.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site Boxnov sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Cela comprend notamment :
- les textes ;
- les photographies ;
- les vidéos ;
- les logos ;
- les illustrations ;
- les graphismes ;
- les fiches produits.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
ARTICLE 7 – OUTILS ET SERVICES TIERS
Certaines fonctionnalités du site peuvent faire appel à des services proposés par des partenaires tiers.
Ces services sont fournis selon leurs propres conditions d'utilisation.
Boxnov ne peut être tenu responsable du fonctionnement de ces services externes.
ARTICLE 8 – LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites internet appartenant à des tiers.
Boxnov ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique Boxnov est propulsée par Shopify.
Shopify fournit uniquement l'infrastructure technique permettant le fonctionnement de la boutique.
Toutes les ventes sont réalisées directement entre le client et Boxnov.
Shopify n'est pas responsable des produits vendus, de leur livraison, du service après-vente ou de toute relation commerciale entre Boxnov et ses clients.
ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site Boxnov.
Certaines données peuvent également être traitées par Shopify dans le cadre de l'hébergement et du fonctionnement de la boutique, conformément à sa propre politique de confidentialité.
En utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – AVIS ET COMMENTAIRES
Lorsque vous publiez un avis, un commentaire, une suggestion ou tout autre contenu sur notre site, vous nous autorisez à l'utiliser, le reproduire et le publier dans le cadre de nos activités, sans contrepartie financière.
Vous garantissez que vos publications :
- ne violent aucun droit de tiers ;
- ne sont pas diffamatoires ou injurieuses ;
- ne contiennent aucun contenu illégal ou malveillant.
Boxnov se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié.
ARTICLE 12 – ERREURS ET OMISSIONS
Malgré le soin apporté à la mise à jour du site, certaines informations peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions.
Boxnov se réserve le droit de corriger ces informations à tout moment, sans préavis, y compris après la passation d'une commande si cela est nécessaire pour respecter la réglementation ou corriger une erreur manifeste.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site notamment pour :
- enfreindre la loi ;
- diffuser des contenus frauduleux ou trompeurs ;
- porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ;
- transmettre des virus ou programmes malveillants ;
- tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques ;
- utiliser des robots ou systèmes automatisés susceptibles de perturber le fonctionnement du site.
Toute utilisation abusive pourra entraîner la suspension immédiate de l'accès au site.
ARTICLE 14 – UTILISATION D'AGENTS AUTOMATISÉS
L'utilisation de logiciels automatisés, robots, outils d'intelligence artificielle ou tout autre système permettant d'accéder massivement au site est interdite sans autorisation écrite préalable de Boxnov.
Nous nous réservons le droit de limiter ou bloquer tout accès automatisé susceptible de nuire au bon fonctionnement du site.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou supprimer l'accès à tout ou partie de nos Services en cas de violation des présentes Conditions d'utilisation.
La résiliation n'affecte pas les droits et obligations nés avant sa prise d'effet.
ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Le site est fourni « en l'état » et selon sa disponibilité.
Boxnov met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées mais ne garantit pas que le site sera exempt d'interruptions, d'erreurs techniques ou d'indisponibilités temporaires.
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites autorisées par la loi, Boxnov ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant notamment :
- de l'utilisation du site ;
- d'une interruption temporaire des Services ;
- d'un cas de force majeure ;
- d'un dysfonctionnement indépendant de sa volonté ;
- de l'utilisation inappropriée des produits par le client.
La responsabilité de Boxnov demeure limitée au montant effectivement payé pour la commande concernée, sauf disposition légale impérative contraire.
ARTICLE 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser Boxnov contre toute réclamation, dommage, responsabilité, coût ou frais résultant :
- d'une utilisation non conforme du site ;
- d'une violation des présentes Conditions d'utilisation ;
- d'une atteinte aux droits d'un tiers.
ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, les autres dispositions demeureront pleinement applicables.
La disposition concernée sera interprétée dans la mesure maximale autorisée par la loi afin de refléter au mieux l'intention initiale des parties.
ARTICLE 20 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour Boxnov de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les politiques publiées sur le site (Politique de confidentialité, Politique de remboursement, Politique d'expédition et Conditions Générales de Vente), constituent l'intégralité de l'accord entre Boxnov et ses clients.
Elles remplacent tout accord ou communication antérieure portant sur le même objet.
ARTICLE 21 – CESSION
Le client ne peut céder ou transférer tout ou partie de ses droits ou obligations sans l'accord écrit préalable de Boxnov.
Boxnov peut transférer tout ou partie de ses droits et obligations à toute société ou entité lui succédant dans le cadre de son activité, dans le respect de la législation applicable.
ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d'accord amiable, les juridictions françaises seront compétentes conformément aux règles légales applicables.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, tout consommateur peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant toute action en justice.
ARTICLE 23 – TITRES
Les titres des articles sont insérés uniquement pour faciliter la lecture des présentes Conditions d'utilisation.
Ils n'ont aucune valeur contractuelle et n'affectent pas l'interprétation des dispositions.
ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
Boxnov se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires ou techniques.
Les nouvelles Conditions prendront effet dès leur publication sur le site.
L'utilisation continue du site après leur mise en ligne vaut acceptation des nouvelles dispositions.
ARTICLE 25 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :
Boxnov
Adresse :
82 Route d'Anglumeau
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France
E-mail :
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